Marque renouvelée - Marque en vigueur

N
OTTO (GmbH & Co KG), société en commandite simple de droit allemand

Numéro de dépôt :
98726562
Date de dépôt :
01/04/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2028

Présentation de la marque N

Déposée le 1 avril 1998 par OTTO (GmbH & Co KGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est OTTO (GmbH & Co KGTODO domicilié(e) Werner-Otto-Strasse 1-7 - 22179 - HAMBURG - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Beltz Karl domicilié(e) 21 AVENUE Perrichont - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque N arrivera à expiration en date du 1 avril 2028.

OTTO (GmbH & Co KG a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RAINBOW , KIDOKAY , N - NECKERMANN


OTTO (GmbH & Co KG), société en commandite simple de droit allemand - Werner-Otto-Strasse 1-7 - 22179 - HAMBURG - Allemagne


M. Beltz Karl - 21 AVENUE Perrichont - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 25 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440866 - Publication au BOPI 2006-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 7 février 2008 n°2363255 - Publication au BOPI 2008-02-07

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Inscription le 12 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716833 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12

Inscription le 12 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716664 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12

Inscription le 12 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716663 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12

Renouvellement sans limitation le 21 février 2018 n°2673211 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-02-21

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles solides, liquides et gazeux ; matières éclairantes ; bougies. Serrurerie et quincaillerie métallique ; coffres-forts. Machines à travailler les métaux, le bois et les matières plastiques ; outils actionnés mécaniquement, notamment outils actionnés électriquement ou par un moteur à combustion interne comme par exemple instruments à accumulateurs, perceuses et marteaux-perforateurs électriques, raboteuses et fraiseuses électriques, scies circulaires à main et scies à guichet électriques, machines à meuler à mouvement alternatif et à bande électriques, meuleuses d'angle électriques, agrafeuses électriques, cloueuses électriques, pistolets thermocollants électriques, tours électriques, perceuses d'établi électriques, générateurs avec moteur à combustion interne ; aspirateurs d'absorption électrique ainsi qu'outils d'insertion pour ceux-ci ; pompes domestiques, à savoir pompes à eau actionnées mécaniquement et pompes pour installations de chauffage ; générateurs électriques ; compresseurs, notamment compresseurs à piston ; transporteurs pneumatiques, machines à air comprimé et moteurs air comprimé, pompes à air comprimé et appareils s'y raccordant, notamment pistolets à air comprimé pour jets, projections, aspirations et soufflages, clés à choc fonctionnant à l'air comprimé, marteaux burineurs et agrafeuses ; détendeurs de pression (parties de machines), notamment filtres réducteurs de pression, régulateurs de pression ; soupapes de pression (parties de machines) ; machines-outils ; outils actionnés mécaniquement, notamment outils actionnés électriquement ou par un moteur à combustion interne comme tels que pistolets à braser électriques ; partie de produits précités. Outils à main actionnés manuellement et instruments actionnés à main pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, pour la construction de machines, d'appareils et de véhicules ainsi que la technique de constructions ; étaux en métaux communs ; coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer ; ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information, notamment ordinateurs personnels ainsi que toutes les installations de traitement de données composées des éléments précités ; périphériques pour traitement des données (compris dans cette classe), notamment appareils de saisie des données, appareils de mémorisation des données sous la forme de bandes magnétiques, disquettes magnétiques, disques magnétiques et disques optiques, disques compacts (audio-vidéo) y compris les lecteurs de ces appareils de mémorisation de données, éléments de programme et éléments de mémoire, appareils de restitution de données, notamment imprimantes pour l'impression de documents ainsi que pour le traitement de textes, appareils d'impression de graphiques, écrans, consoles et appareils de transmission, programmes de traitement de données, appareils de supports de données sous forme de bandes magnétiques, de disquettes et disques magnétiques et disques optiques (disques ordinateurs) ; émetteurs de télécommunication, à savoir les télécopieurs, terminaux de vidéographie interactive, répondeurs-enregistreurs, téléphones, notamment les téléphones avec et sans fil ainsi que les dispositifs composés comme les téléphones mobiles, radiotéléphones, visiophones ; extincteurs, parties des produits précités. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, parties des produits précités. Véhicules terrestres, aériens et nautiques, parties des produits précités. Joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton (pour la papeterie et imprimerie) ; papier d'emballage et boîtes en carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations de cuir ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes. Meubles, glaces (miroirs), cadres (produits en bois ou imitation de bois), cadres de tableaux, chevilles, cintres pour vêtements, tonneaux, robinets de tonneaux en bois ou en imitation de bois, coffres, caisses, objets d'art sculptés sur bois ou tournés, moulures de cadres de tableaux, espaliers à lattes (échalats pour soutenir les plantes), bobines (non comme parties de machines), manches, tringles à rideaux, boîtes cylindriques en bois ou en imitation de bois (non comme parties de machines), pinces à linge ; produits non compris dans d'autres classes, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; produits en celluloïd ou imitation de celluloïd (compris dans cette classe) à savoir capsules en celluloïd ; produits en matières plastiques (non compris dans cette classe) à savoir cadres de tableaux, récipients (à l'exception de ceux pour le ménage et la cuisine), capsules et bouchons pour bouteilles, cintres pour vêtements, patères, tonneaux, tringles et crochets à rideaux, rivets, caisses, garnitures de meubles et de portes, moulures pour cadres de tableaux, écrous, barreaux d'espaliers, chevilles, réservoirs, récipients d'emballage ; literie (à l'exception du linge de lit), notamment matelas sommiers de lits ; oreillers. Petits appareils pour le ménage ou la cuisine, entraînés manuellement, ainsi que récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; verrerie, porcelaines et faïences non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Cordes, ficelles, filets de pêche, tentes, bâches ; voiles, sacs non compris dans d'autres classes à savoir : sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles. Sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles (compris dans cette classe) à savoir étoffes textiles, rideaux, embrasses en matières textiles, stores enrouleurs, linge de maison, housses pour meubles en tissu, serviettes de toilette, serviettes de table ; couvertures de table ; literie (compris dans cette classe) ; linge de lit, couvertures de lit (à l'exception de la literie), notamment couvertures en laine, en duvet et autres édredons (couettes) ; protège-matelas. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et revêtements de planchers en caoutchoucs, en matières plastiques ou en matières textiles, tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes. Publicité et étude et recherche du marché ; étude et analyse du marché ; diffusion (distribution) d'échantillons, négociation et conclusion de transactions commerciales pour le comte de tiers ; décoration de vitrines, reproduction de documents. Télécommunication ; messagerie électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.